1. Introduction

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet 216 MOTOR, exploité par la société 216 MOTOR (ci-après « le Site », « nous », « notre »). En accédant ou en utilisant le Site, vous acceptez d’être lié par les présentes CGU.
Le Site est dédié à la vente en ligne de motos des marques Aprilia, Vespa et Piaggio, ainsi que d’accessoires et de services associés.
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au Site à tout moment, pour toute raison et sans préavis.

2. Accès au Site

L’accès au Site est réservé aux personnes ayant la capacité juridique pour contracter. Si vous êtes mineur, vous devez obtenir l’autorisation de vos parents ou tuteur légal avant d’utiliser le Site. L’utilisation du Site est réservée à un usage personnel et non commercial.
Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou de pannes ou interventions nécessaires au bon fonctionnement du Site. Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès au Site pour effectuer des opérations de maintenance ou d’amélioration.

3. Inscription et création de compte

Pour passer une commande sur le Site, vous devez créer un compte client. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de l’inscription. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion (login et mot de passe) et des activités menées sur votre compte.
En cas de perte ou de vol de vos identifiants, vous devez nous en informer immédiatement afin que nous puissions suspendre l’accès à votre compte et vous fournir de nouvelles informations de connexion.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, logos, marques, graphiques, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur, marques, brevets, etc.). Ces éléments sont la propriété exclusive de 216 MOTOR  ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée des éléments du Site est interdite sans notre accord préalable écrit. Toute utilisation non autorisée peut entraîner des poursuites judiciaires.
Les marques Aprilia, Vespa et Piaggio sont des marques déposées et sont utilisées sur ce Site uniquement dans le cadre de la vente de leurs produits respectifs.

5. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu’aux présentes CGU. Vous ne devez pas utiliser le Site de manière à :
* Violer les droits d’autrui (propriété intellectuelle, confidentialité, etc.).
* Perturber le bon fonctionnement du Site, par exemple, en téléchargeant des virus, logiciels malveillants ou en envoyant des spams.
* Accéder sans autorisation à des données ou systèmes informatiques liés au Site.
* Utiliser le Site à des fins commerciales, telles que la revente des produits sans autorisation.

6. Responsabilité

Le Site est mis à votre disposition dans l’état actuel, sans aucune garantie expresse ou implicite, notamment en ce qui concerne sa disponibilité, sa sécurité, ou son adéquation à un usage particulier.
Nous déclinons toute responsabilité en cas de :
* Dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ou de l’impossibilité d’y accéder.
* Utilisation non conforme des produits achetés sur le Site.
* Erreurs, omissions, inexactitudes ou défauts d’information présents sur le Site.
Nous nous engageons à mettre tout en œuvre pour offrir un accès sécurisé et de qualité au Site, mais nous ne pouvons garantir l’absence d’interruptions ou de bugs.

7. Données personnelles

Nous collectons, traitons et protégeons vos données personnelles conformément à notre Politique de confidentialité, qui fait partie intégrante de ces CGU. En utilisant le Site, vous acceptez que vos données personnelles soient traitées dans le cadre de la gestion des commandes et des services associés.

8. Cookies

Le Site utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur. Les cookies sont des petits fichiers stockés sur votre appareil qui nous permettent de vous reconnaître lors de votre prochaine visite et de mémoriser vos préférences.
Vous pouvez à tout moment gérer vos préférences en matière de cookies via les paramètres de votre navigateur.
Pour plus de détails sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de cookies.

9. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Ces liens sont fournis à titre informatif. Nous ne contrôlons pas ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité, ou tout autre aspect de leur fonctionnement.

10. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour. Vous êtes invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

11. Droit applicable et résolution des litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de résoudre le conflit amiablement. À défaut, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents pour trancher le litige.

12. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :


E-mail : contact@216motor.com


Adresse postale : 60 RUE FRANCOIS 1ER, 75008 PARIS